Avis et rapports d’expertise : Santé travail

Le comité d'experts spécialisé (CES) « Eaux » évalue les risques sanitaires, pour la population générale et les travailleurs, relatifs à la présence de micro-organismes ou de contaminants chimiques dans les eaux destinées à la consommation humaine, les eaux récréatives, les eaux usées, les eaux de surface et souterraines.

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Le comité d'experts spécialisé (CES) "Evaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation" a pour mission l'évaluation des risques pour la santé humaine consécutifs à une exposition à des substances chimiques contenues ou libérées par des produits de consommation courante (produits ménagers, détergents…) et/ou des articles (jouets, textiles,...).

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Les domaines d'expertise du comité d'experts spécialisé (CES) "Evaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies" sont : les nuisances sonores, les champs électromagnétiques non ionisants et ionisants, ainsi que l'impact sanitaire et environnemental des grands aménagements.

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Les domaines d'expertise du comité d'experts spécialisé (CES) "Evaluation des risques liés aux milieux aériens" sont : la pollution atmosphérique urbaine et rurale, les indicateurs et valeurs limites de pollution atmosphérique, ainsi que la qualité de l'air dans l'environnement professionnel et dans les environnements intérieurs non professionnels.

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Le groupe de travail (GT) "Maladies professionnelles" est rattaché au comité d'experts spécialisé (CES) "Evaluation des risques liés aux milieux aériens".

Il a pour mission :

• de réaliser des expertises collectives sur les maladies professionnelles dans le cadre de la création/la modification de tableaux de maladies professionnelles ou de recommandations à destination des CRRMP ;
• d’effectuer une veille scientifique et médicale sur les facteurs de risques faisant déjà l’objet d’un tableau ou ne faisant pas encore l’objet d’un tableau afin d’élaborer des recommandations à destination des pouvoirs publics pour une éventuelle création ou évolution de ces derniers ou pour l’élaboration de recommandations aux CRRMP ;
• de fournir, par ses travaux, des éléments de réflexion aux pouvoirs publics sur l’analyse du fonctionnement du système de reconnaissance des maladies professionnelles notamment au regard de l’évolution des connaissances sur les maladies professionnelles et en particulier les maladies plurifactorielles à caractère différé.

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Le groupe de travail (GT) "Métrologie" est rattaché aux CES "Valeurs sanitaires de référence » et "Evaluation des risques liés aux milieux aériens".

Le rôle de ce groupe de travail est d’évaluer les méthodes de mesure disponibles afin de recommander la ou les méthodes les plus appropriées pour la mesure des concentrations dans l’air aux fins de comparaison aux valeurs de référence, majoritairement des valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) et plus occasionnellement des valeurs guides de qualité d’air intérieur (VGAI) élaborées par le comité d’experts spécialisés (CES) « valeurs sanitaires de référence ».

Ses missions consistent à :

• évaluer les méthodes de mesures disponibles afin de recommander la ou les méthodes les plus appropriées pour la mesure des concentrations dans l’air aux fins de comparaison aux VGAI et VLEP recommandées par l’agence ;
• répondre ponctuellement à des sollicitations de l’Anses sur des questions en lien avec la thématique du GT ;
• des réflexions plus larges pourront être menées sur les expositions dans les environnements intérieurs et professionnels : poussières sédimentées, contamination surfacique…

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Le groupe de travail (GT) "Perturbateurs endocriniens" est rattaché au CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP".

• exercer une fonction de veille et d’analyse des travaux sur les mécanismes d’action de type PE ;
• réfléchir à la notion de perturbation endocrinienne et proposer des critères de classification des substances perturbatrices endocriniennes ; donner un avis sur les modèles d’études de ces effets ;
• concernant des substances données faisant l’objet d’une expertise à l’Anses, identifier les différents effets adverses tels que ceux sur la reproduction, la fertilité, le développement, le métabolisme, la cancérologie, …etc associés à un mode d’action PE et proposer des valeurs repère toxicologiques utilisables pour l’évaluation des risques sanitaires (ERS) ;
• contribuer à la priorisation des substances potentiellement PE devant faire l’objet d’une analyse approfondie de leurs effets en vue d’une éventuelle évaluation du risque sanitaire : populations sensibles.

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Les missions du comité d'experts spécialisé (CES) "Valeurs sanitaires de référence" sont les suivantes :

• l’évaluation des effets des substances chimiques sur la santé humaine et la caractérisation des relations dose-réponse, en vue de dériver des valeurs de référence (VTR, VLEP, VGAI, DNEL), de conduire des évaluations des risques sanitaires ou de proposer une classification dans le cadre du règlement CLP ;
• l’élaboration de valeurs toxicologiques de référence (VTR) ;
• l’élaboration de valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP)
• l’évaluation d’indicateurs biologiques d’exposition pouvant être recommandés pour la surveillance biologique des expositions aux substances chimiques des travailleurs et de la population générale, en vue de recommander différents types de valeurs limites biologiques;
• un positionnement sur les recommandations émises par le comité scientifique européen d’expertise sur les VLEP (SCOEL) lors de la phase de consultation publique organisée par la Commission européenne afin d’assurer une cohérence entre les travaux d’expertise européens et nationaux ;
• l’élaboration de valeurs guide de l’air intérieur (VGAI) ;
• la priorisation des substances chimiques devant faire l’objet de valeurs sanitaires de référence ;
• la conduite de travaux méthodologiques en lien avec la caractérisation des dangers des substances chimiques (effets des mélanges, approche probabiliste, relations QSAR,…), l’élaboration des valeurs sanitaires de référence et l’évaluation des méthodes de mesure.

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