Toutes les consultations publiques
Sur des sujets complexes et faisant débat, l’Anses peut mettre en consultation publique certains de ses travaux afin de recueillir les commentaires de la communauté scientifique et médicale, des représentants associatifs, des organisations professionnelles, ou de toute personne impliquée sur le sujet. Retrouvez dans cette page la liste des consultations publiques de l'Agence.
Expertise et évaluation
- Consultation publique de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur son rapport d’expertise « Radiofréquences et cancer »
- Consultation publique sur le projet de guide relatif à l’évaluation des dossiers de demande d’autorisation d’introduction dans l’environnement de macro-organismes non indigènes utiles aux végétaux
- Consultation publique de l’Anses sur l'avis et le rapport d’expertise relatif aux « Expositions aux champs électromagnétiques liées au déploiement de la technologie de communication « 5G » et effets sanitaires éventuels associés »
- Consultation publique relative aux travaux d’expertise concernant la prise en compte de mélanges de substances chimiques pour l’élaboration de valeurs de référence : Etat des lieux et recommandations (Rapport 1) et mise en application pour la construction de valeurs guides de qualité d’air intérieur (VGAI) (Rapport 2)
Autorisations concernant les produits réglementés
Aucune consultation en cours.
Listes des consultations publiques au niveau européen
Aucune consultation en cours.