Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5969 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Vecteurs
Numéro de saisine
2024-SA-0134
Date signature
15/10/2024
Date de mise en ligne
30/10/2024
Mots clés
Arbovirose, arbovirus, culicoïde, Culicoides paraensis, Oropouche, OROV, lutte anti-vectorielle
Mots clés document
Arbovirose, arbovirus, culicoïde, Culicoides paraensis, Oropouche, OROV, lutte anti-vectorielle
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2023-SA-0028
Date signature
09/10/2024
Date de mise en ligne
29/10/2024
Mots clés
Trichoferus campestris, Cerambycidae, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation
Mots clés document
Trichoferus campestris, Cerambycidae, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2024-AST-0114
Date signature
01/10/2024
Date de mise en ligne
18/10/2024
Mots clés
Dioxyde de titane, évaluation de la sécurité, génotoxicité, regroupement des nanoformes
Mots clés document
Dioxyde de titane, évaluation de la sécurité, génotoxicité, regroupement des nanoformes
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2019-SA-0198
Date signature
25/09/2024
Date de mise en ligne
17/10/2024
Mots clés
Carbone suie, carbone élémentaire, inhalation, particules, pollution de l’air ambiant, valeur toxicologique de référence, VTR
Mots clés document
Carbone suie, carbone élémentaire, inhalation, particules, pollution de l’air ambiant, valeur toxicologique de référence, VTR
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2019-SA-0198
Date signature
25/09/2024
Date de mise en ligne
17/10/2024
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, particule ultrafine, inhalation
Mots clés document
Valeur toxicologique de référence, VTR, particule ultrafine, inhalation
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2024-AST-0117
Date signature
23/09/2024
Date de mise en ligne
15/10/2024
Mots clés
France ; particules ; pollution atmosphérique ; qualité de l’air ; santé.
Mots clés document
France ; particules ; pollution atmosphérique ; qualité de l’air ; santé
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2024-SA-0099
Numéros de saisines liées
2022-SA-0220 2021-SA-0228 2021-SA-0200 2021-AST-0203 2018-SA-0017 2016-SA-0229 2014-SA-0218 2013-SA-0129
Date signature
20/09/2024
Date de mise en ligne
02/10/2024
Mots clés
Bouquetin des Alpes, brucellose, Brucella melitensis, Capra ibex, massif du Bargy, mesures de lutte, abattages, option de gestion
Mots clés document
Bouquetin des Alpes, brucellose, Brucella melitensis, Capra ibex, massif du Bargy, mesures de lutte, abattages, option de gestion
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologies
Numéro de saisine
2023-SA-0190
Date signature
17/09/2024
Date de mise en ligne
18/10/2024
Mots clés
OGM, PGM, betterave sucrière KWS20-1, tolérance, herbicides, glufosinate-ammonium, glyphosate, dicamba, PAT, DMO, CP4 EPSPS
Mots clés document
OGM, PGM, betterave sucrière KWS20-1, tolérance, herbicides, glufosinate-ammonium, glyphosate, dicamba, PAT, DMO, CP4 EPSPS
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2023-SA-0146
Date signature
12/09/2024
Date de mise en ligne
29/10/2024
Mots clés
Tuberculose caprine, Corse, élevage pastoral, Mycobacterium bovis, test de libération de l’interféron gamma (IGRA), abattage partiel
Mots clés document
Tuberculose caprine, Corse, élevage pastoral, Mycobacterium bovis, test de libération de l’interféron gamma (IGRA), abattage partiel

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