Les néonicotinoïdes

Les néonicotinoïdes sont des substances insecticides qui peuvent être notamment utilisées dans des produits en agriculture. Ce sont des substances dites systémiques, c’est-à-dire qu’elles se diffusent dans toute la plante pour la protéger des ravageurs. Elles peuvent être utilisées en granulés, en traitements de semences ou en pulvérisation. En agriculture, cinq substances sont répertoriées dans la famille des néonicotinoïdes : la clothianidine, l’imidaclopride, le thiaméthoxame, l’acétamipride et le thiaclopride. Leurs effets sur l’environnement ont conduit l’Union européenne à retirer l’approbation de certaines substances.

• 2013 : Sur la base des conclusions de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), un moratoire de la Commission européenne impose des restrictions à l’usage de trois néonicotinoïdes jugés nocifs pour les abeilles dans les cultures prisées de ces insectes : la clothianidine, l’imidaclopride et la thiaméthoxame >> Interdiction du traitement des semences, des sols et des traitements des feuilles pour les cultures attractives pour les abeilles, sauf cultures sous serre, céréales d’hiver et après floraison.
• 2016 : En France, la loi « Pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages » prévoit l’interdiction des produits à base de néonicotinoïdes à compter du 1er septembre 2018. Des dérogations pouvaient être accordées jusqu’au 1er juillet 2020 sur la base d’un bilan établi par l’Anses, qui compare les bénéfices et les risques liés aux usages de ces produits avec ceux de produits de substitution ou de méthodes alternatives.
• 2018 : L’Anses publie son premier rapport sur les alternatives chimiques et non chimiques des néonicotinoïdes.
• La Commission européenne interdit l’usage des 3 substances clothianidine, imidaclopride et thiaméthoxame au niveau européen, sauf pour les usages sous serre.
• 2019 : Suite à sa réévaluation, la substance thiaclopride est interdite dans l’Union européenne. Les demandes de renouvellement des substances clothianidine et thiaméthoxame et imidaclopride n’ont pas été soutenues. Actuellement, seule l’acétamipride est autorisée au niveau européen.
• 2021 : Arrêté autorisant provisoirement l'emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits phytopharmaceutiques à base de néonicotinoïdes.

Évaluation de l’impact des néonicotinoïdes sur la santé des abeilles et des Hommes

Depuis de nombreuses années, l’Anses étudie le rôle des co-expositions aux pesticides et aux agents infectieux sur le phénomène de mortalité des abeilles. Chargée d’évaluer les autorisations de mise sur le marché (AMM), l’Agence a émis dans ses avis, un certain nombre de recommandations pour faire évoluer la réglementation européenne, afin de mieux prendre en compte les impacts de ces substances sur le comportement des abeilles.

Dans un avis de 2016, l’Agence préconisait le renforcement des conditions d’utilisation des produits contenant les substances actives clothianidine, thiaméthoxame et imidaclopride pour tous les usages pour lesquels subsiste une incertitude importante.

Entre 2016 et 2017, l’Anses a également réalisé une expertise (PDF) approfondie sur les effets sur la santé humaine de six substances néonicotinoïdes autorisées dans les produits phytopharmaceutiques, biocides et médicaments vétérinaires (acétamipride, clothianidine, imidaclopride, thiaclopride, thiaméthoxame et dinotéfurane). Ses travaux ne mettent pas en évidence d’effet nocif pour la santé humaine, dans le respect des conditions d’emploi fixées dans les autorisations de mise sur le marché.

Evaluation des alternatives aux néonicotinoïdes

Entre 2016 et 2018 l’Anses a réalisé une évaluation des alternatives chimiques et non chimiques des produits à base de néonicotinoïdes. Son expertise comporte 3 volets :

1/ Mise au point d’une méthodologie pour identifier ces alternatives et permettre la comparaison de leur efficacité et de leur opérationnalité avec celles des néonicotinoïdes. Cette méthodologie a été appliquée à l’ensemble des usages des néonicotinoïdes.

Dans 6 cas : aucune alternative, qu’elle soit chimique ou non chimique, répondant aux critères d’efficacité et d’opérationnalité fixés, n’a été identifiée.

Dans 89% des cas, les solutions de remplacement aux néonicotinoïdes se fondent sur l’emploi d’autres substances actives, notamment des pyréthrinoïdes.

Dans 39% des cas, les alternatives chimiques reposent sur une même famille de substances actives, ou une seule substance active voire sur un seul produit commercialisé.

Et dans 78% des cas analysés, au moins une solution alternative non chimique existe.

2/ Définition des indicateurs de risque pour l’Homme et l’environnement, y compris les pollinisateurs, concernant les alternatives chimiques. >> L’Anses conclut qu’elle ne peut pas déterminer les substances actives qui présenteraient le profil de risques le moins défavorable par rapport à celui des néonicotinoïdes.

3/ Etude de l’impact de l’interdiction d’utilisation des néonicotinoïdes et de la mise en œuvre des alternatives sur l’activité agricole. >> Cet impact est difficile à anticiper, du fait notamment de la diversité des usages des néonicotinoïdes, et du caractère en partie « assurantiel » de leur usage important en traitement de semences. L’Agence propose toutefois une liste indicative de critères d’évaluation d’impact sur l’activité des filières.

L’Anses a rappelé qu’en ce qui concerne la lutte contre les ravageurs, aucune méthode n’assure à elle seule une efficacité suffisante, une combinaison de méthodes chimiques et non chimiques devra donc être envisagée dans le cadre d’une approche de lutte intégrée. Par ailleurs, elle a recommandé d’accélérer la mise à disposition de méthodes alternatives, efficaces et respectueuses de l’Homme et de l’environnement, pour la protection et la conduite des cultures.

La situation particulière des cultures de bettraves

Identification de traitements alternatifs aux néonicotinoïdes pour les cultures de betteraves

En juin 2020, suite à une épidémie de virus de la jaunisse de la betterave transmise par les pucerons, l’Anses a été saisie pour identifier des alternatives aux produits à base de néonicotinoïdes applicables à la filière betteravière. Les résultats de cette expertise ont été publiés dans un avis en mai 2021 (PDF). Quatre solutions disponibles à court terme ont été identifiées, ainsi que 18 moyens de lutte substituables aux néonicotinoïdes à moyen terme, dans un délai de deux ou trois ans. Les solutions applicables dans l’immédiat sont deux produits phytopharmaceutiques conventionnels à propriété insecticide, le paillage et enfin la fertilisation organique, afin de contrôler les apports d’azote.

Des mesures pour limiter les risques pour les pollinisateurs suite à la dérogation d'utilisation

Par arrêté du 5 février 2021, le Gouvernement a octroyé aux betteraviers une dérogation limitée dans le temps pour l’utilisation de semences enrobées traitées avec des néonicotinoïdes (imidaclopride ou thiamétoxame), dans le contexte de l’infestation des cultures de betteraves par les pucerons en Europe. 

L’Anses a été saisie par le Gouvernement afin de statuer sur les mesures qui pourraient permettre de limiter l’exposition des abeilles et autres pollinisateurs aux néonicotinoïdes. Ces mesures visent à atténuer les risques liés à l’utilisation des néonicotinoïdes l’année de la semence de betteraves traitées mais aussi pour les cultures suivantes. Elle a rendu plusieurs avis : 

• l’avis de décembre 2020 (PDF) porte sur la rotation des cultures suivant des betteraves. Sur la base de cet avis, la liste de cultures pouvant être semées, plantées ou replantées les années suivant un semis de betteraves traitées avec des néonicotinoïdes a été établie. Elle fait l’objet d’une annexe dans l’arrêté de dérogation; 
• l’avis d’octobre 2021 (PDF) a pour objet l’évaluation du niveau de protection des mesures dites d’atténuation ou de compensation prévues dans la dérogation pour permettre le retour anticipé des cultures de maïs et colza, tout en limitant les risques d’exposition pour les abeilles et les autres pollinisateurs. Ces mesures consistent notamment en la mise en œuvre de pourtours de parcelles non semées avec des betteraves traitées aux néonicotinoïdes et des bandes de cultures mellifères non traitées aux abords des cultures traitées ou suivant les betteraves. Cet avis contient également une liste complémentaire de cultures qui pourront être ajoutées à la liste des cultures de l’avis de décembre 2020;
• l’ avis de décembre 2021 (PDF)étudie la possibilité d’un retour anticipé dans la rotation de certaines des cultures prévues à l’annexe 2 de la dérogation (les pommes de terre, le lin (fibreux et oléagineux), le pois (protéagineux et de conserve) et les légumes mellifères), au vu des données disponibles sur la présence de résidus de néonicotinoïdes dans ces cultures et de la fréquentation de celles-ci par les pollinisateurs.